Compte-rendu vidéo du Conseil municipal du 8 avril 2021

 Le budget

Détails et explications du budget primitif 2021 de la ville.

Au sujet du SMAG 

(Syndicat Mixte Alfortville Geothermie, pour la production et la distribution de chaleur. Le sud de la ville comporte de nombreux logements sociaux chauffés par des réseaux de chaleur. Un grand nombre d'équipements publics est regroupé dans le sud de la ville : crèches, écoles primaires, collèges, salle de sport centre de loisirs...)

Augmentation de la Taxe Foncière

L'égalité Femme Homme

Un point sur ce qui est mis en place sur la ville, et ce que le collectif Par Nous Mêmes propose pour aller plus loin.

La Vie Associative Critères d'attributions, évaluations, le collectif Par Nous Mêmes a demandé un atelier afin de réfléchir et établir les modalités d'affectations des subventions pour une transparence et une équité parfaite.

Du nouveau au conseil municipal d’Alfortville du 18 février 2021

Pour la première fois lors du conseil municipal d’Alfortville, un débat important s’est tenu : 

le Débat de Politique Générale (DPG). 

Le classique Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).a suivi. 

Le DPG s’est déroulé à la demande de PNM, avec le soutien des élus des listes minoritaires. 

Le DPG aurait dû permettre de faire le bilan de l’année écoulée et de présenter la feuille de route de l’année à venir. 

Ce débat était essentiel au regard de la crise que nous traversons qui bouscule l’agenda et les priorités de la majorité. Le maire a d’ailleurs promis qu’un tel débat se tiendrait chaque année.

La majorité a répondu en partie à nos questions, mais nous attendons encore leurs feuilles de route précises. 

Pour une transparence totale, ces feuilles de route ne devraient elles pas être communiquées aux habitant.e.s, et pourquoi pas dans un Mag spécial ? 

Voici nos interventions lors de ce débat sur les thèmes de l’éducation, des solidarités, de l’écologie et de la démocratie, ainsi que notre intervention sur le budget.

Education et solidarités

Ecologie et démocratie

Orientation budgétaire, partie 1

Orientation budgétaire, partie 2

Violences faites aux femmes : ne nous arrêtons pas au 8 mars !

Le 8 mars, journée internationale de lutte pour les droits des femmes, est l’occasion pour de nombreuses municipalités de mettre en valeur ou d’annoncer des mesures pour les droits des femmes. La municipalité d’Alfortville a ainsi annoncé le lancement du dispositif "Angela" mis en place avec les commerçant.e.s de la villes pour lutter contre le harcèlement sexuel. Le collectif Alfortville Par Nous-Mêmes salue cette initiative et espère que celle-ci portera ses fruits et sera largement adoptée par les commerces de notre ville.

Les actions contre les violences faites aux femmes ne devant pas se restreindre au 8 mars, nous avons proposé à la majorité municipale la mise en place d'une action de sensibilisation initiée par le collectif féministe Nous Toutes. 

La ville de Noisy-le-sec, ainsi que d'autres villes très prochainement, a accompagné le collectif pour distribuer des sachets de baguettes de pain dans les boulangeries de la ville. Ces sachets conçus par le collectif disposent, d'un côté, de tous les numéros d'urgence pour les femmes victimes de violences et de l'autre, le "violentomètre", un outil permettant de prendre conscience du moment où la relation n'est plus saine et de celui où les femmes sont en situation de danger.

Alfortville Par Nous-Mêmes demande que cette initiative puisse voir le jour à Alfortville, en partenariat avec toutes nos boulangeries et avec le soutien de la municipalité.

Notre collectif, engagé depuis sa création dans les luttes féministes, a posé une question orale lors du conseil municipal du 15 décembre sur la communication non-sexiste. Nous n’avons, à ce jour, reçu aucune réponse, en particulier sur les formations des agent.e.s à cette problématique et sur la signature de la convention du Haut Conseil à l'égalité pour une communication non sexiste.

Alfortville Par Nous-Mêmes demande que l'ensemble des agent.e.s soient formé.e.s à la lutte contre les stéréotypes de sexes et que la ville devienne signataire de la Convention promue par le Haut Conseil à l’Egalité entre les Femmes et les Hommes pour une communication publique sans stéréotype de sexe, à l’instar de la ville de Paris ou du Département du Val-de-Marne.

La lutte contre les inégalités de genre et contre les violences faites aux femmes ne peut se borner à la journée du 8 mars. Ce combat doit être mené au quotidien et irriguer l’ensemble des politiques publiques de la ville.

Retours sur le Conseil municipal du 15 décembre 2020 - Partie 5 Question orale 2

 Communication sexiste

Communications maladroite de la municipalité !! Les communicants de la municipalité ont besoin d'une formation à propos de l'égalité femmes/hommes !!!

Retours sur le Conseil municipal du 15 décembre 2020 - Partie 4 Question orale 1

 Les subventions

L'attribution des subventions reste opaque et les élus n'ont pas les éléments pour juger de la légitimité des montants qui sont attribués.

Retours sur le Conseil municipal du 15 décembre 2020 - Partie 3

 La municipalisation du POC

Nous espérons vivement que la programmation et la gestion du Pôle Culturel reste entre les mains de la municipalité !!!

Retours sur le Conseil municipal du 15 décembre 2020 - Partie 2

 La géothermie

Pris de cours par des nécessités règlementaires dues à la privatisation de LOGIAL, la municipalité doit dissoudre le Syndicat Mixte qui gère la production de la géothermie et créer en urgence une nouvelle structure. La propriété des installations et la gestion de la production resteront elles à la commune? A suivre ...

Retours sur le Conseil municipal du 15 décembre 2020 - Partie 1

Les subventions aux associations

Pour éviter les conflits entre la municipalité et les associations, nous demandons la mise en place d'une commission formée d'élu.e.s, d'habitant.e.s et de dirigeant.e.s d'association pour rendre transparente l'attribution des subventions municipales.

Tribune PNM du mois de décembre

 Voici la contribution de Par Nous Mêmes au Mag' d'Alfortville de décembre 2020 !

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Virus, terrorisme, crise économique, crise climatique, tout  n’est qu’inquiétude ? 

Peur d’être contaminé, peur d’être contaminant, insécurité, culpabilité. 

L’Autre, s’il s’approche avec ou sans masque, s’il est d’une autre religion avec ou sans voile, est potentiellement dangereux, rien ne peut plus s’échanger. 

Vigilance et précaution, oui, peur et suspicion, non. Gestes barrière … se protéger du virus, barrière entre lui et nous, oui, mais pas de barrière entre nous.

État d’urgence, navigation à vue. 

Plus de livre, des écrans. Plus de contact, des livraisons. Chacun chez soi. Télé travail, télé réalité pour les uns, au front de la souffrance et du profit pour les autres.

On sent les frémissements de la révolte, du désespoir ? 

Quand on ne cherche qu’à survivre on n’arrive plus à vivre.

Et pourtant, besoin de l’Autre, entraide, solidarité, besoin d’espoir, besoin de perspective. 

Où est parti l’espoir du monde d’après ?  Un monde où l’écologie, les services publics, les solidarités, seront  enfin des priorités, un monde où chacun, enfin, se réappropriera l’espace de la cité.

Pour réinventer un nouveau monde, commençons localement !!

11 novembre

 Le 11 Novembre 1940 fut le premier acte de résistance dans une France occupée. Le 11 Novembre 2020 sera le signal d'une nouvelle ère.

A l'initiative du Conseil National de la Nouvelle Résistance, nous nous sommes réuni.e.s dans le respect strict des gestes barrières et des règles du confinement.

Il y a tout juste 80 ans, les autorités allemandes déclaraient interdite la commémoration du 11 novembre 1940.

Trois mille jeunes décident pourtant de remonter illégalement les Champs Élysées et de se rassembler devant l'Arc de triomphe pour célébrer la victoire de 1918.

Cet acte de résistance constitue la première rupture entre le régime de Vichy et une partie de l'opinion publique, qui tournera ses espoirs vers la France libre.

Malgré le confinement, faisons du 11 Novembre 2020 un jour symbolique de Résistance et de Recueillement.

Comme les jeunes étudiant•es de 1940, luttons contre ce monde mortifère et oppressif. Soyons ensemble malgré tout.

Nous avons choisi d'être ensemble devant l'école octobre pour déposer quelques fleurs et nous souvenir.

L'épineuse question des subventions aux associations...

... Et le courrier adressé à Monsieur le Maire et et aux Conseillés municipaux par la liste Par Nous Mêmes :

Monsieur le maire, Mesdames et Messieurs les conseiller.e.s,

Les formulaires de demande de subvention ont été adressés aux associations.

Certaines d'entre elles ont sans doute déjà fait parvenir aux services le rapport d'activité de l'année.

De nombreuses associations Alfortvillaises se sont fortement mobilisées lors du premier confinement, et se re-mobiliseront sans doute à nouveau lors de ce deuxième épisode.

Dans ces circonstances, la synergie entre services municipaux et associations citoyennes est fondamentale, la coordination des actions indispensable.

Vus les derniers événements liés au monde associatif, il est important de lever toute ambiguïté sur les relations entre le conseil municipal et les associations. Au delà de l'urgence à régler les différends actuels, il nous paraît important de réaliser un travail de fond pour permettre une transparence totale quant aux attributions de subventions aux associations.

Nous proposons que soit instituée une mission d'information et d'évaluation (prévue à L'article L. 2121-22-1 du CGCT) chargée d’évaluer les critères d’attribution et le mode de calcul des subventions, en s'appuyant sur les politiques culturelles, sportives et de solidarité. En effet, conformément à la réglementation, toute subvention doit, avant tout, répondre aux critères suivants :

• La subvention doit être justifiée par des considérations relevant de l’intérêt général

• Le projet de l'association doit correspondre à un axe de politique publique de la collectivité

• L'association doit être à l’initiative du projet, le définir et le mettre en œuvre

Les élus de la ville doivent pouvoir accéder librement aux documents : rapports d'activité, comptes financiers et détails des projets budgétés par les associations.pour les examiner avant attribution des subventions, afin d'être en mesure de voter les dites subventions le moment venu.

La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations dans son article 10 stipule :  "Le budget et les comptes de tout organisme de droit privé ayant reçu une subvention, la convention prévue au présent article et le compte rendu financier de la subvention doivent être communiqués à toute personne qui en fait la demande par l'autorité administrative ayant attribué la subvention ou par les autorités administratives qui détiennent ces documents, dans les conditions prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration."

En attendant la création de cette mission d'évaluation, nous vous saurions gré de bien vouloir nous faire parvenir les documents justificatifs des associations au fur et à mesure de leur communication au Service vie associative.

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 octobre 2020 - Partie 1

Délibérations sur les clubs de football d'Alfortville.

Edit du 22.10.2020 :

Comme nous, beaucoup d’entre vous ont suivi depuis le mois de juillet les déboires et les rebondissements du football à Alfortville. Plusieurs actions en justice, à l’initiative de la ville et de l’US Alfortville-Football sont en cours, il faudra attendre les conclusions des différentes instances saisies.

Lors du conseil municipal du 8 octobre dernier, deux délibérations concernaient le football dans notre ville, l’une la suspension de la subvention à l'Union Sportive Alfortville Football (US-A F), l’autre la création d’un second club de Football (le Football Club d’Alfortville, FCA).

Le compte-rendu d'Armelle Namy et François Tronche élus de la liste Par Nous Mêmes :

Concernant l’US-A F, nous avons fait remarquer que l'arrêt du partenariat avec ce club était d'autant plus surprenant que, sur présentation de la mairie, cette subvention avait été votée à l'unanimité par le conseil en juillet dernier, sans que soit fait mention d'aucune difficulté. Nous avons regretté qu'une solution ne puisse être trouvée pour la survie de ce club historique bénéficiant d'une bonne réputation dans le milieu du football et que les 600 adhérents se retrouvent dans une situation plus que difficile. L'interdiction qui a été faite à l'USA d'accéder à ses locaux et aux équipements, quelle qu'en soit la raison, a créé l'émoi chez les familles et les adhérents. Nous assistons au gâchis de compétences sportives reconnues et au risque de la disparition d'un club extrêmement populaire dans la ville, toutes générations confondues. Nous avons regretté qu'une solution ne puisse être trouvée pour la survie de ce club historique bénéficiant d'une bonne réputation dans le milieu du football et que les 600 adhérents se retrouvent dans une situation plus que difficile. Cette discussion a trouvé un rebondissement avec les développements récents autour du football à Alfortville, dont la presse s’est fait l’écho le 21 octobre. Nous ne comprenons pas qu'une solution pour une meilleure gestion de l'association ne puisse être trouvée sans l'intervention de la justice et nous avons encore l’espoir qu’elle le soit. Nous avons voté contre cette délibération.

Concernant la subvention au nouveau club de football (FCA) et sa convention d’objectif, nous pensons que le rôle des municipalités n’est pas de créer des associations mais d’accompagner au mieux les initiatives des concitoyens via, entre autres, le soutien aux associations créées. La création d’un second club de football est un constat d’échec de cet accompagnement. C’est pourquoi nous avons proposé trois amendements. Les deux premiers avaient pour objectif de permettre un suivi plus régulier de l’activité de l’association et un soutien logistique de gestion, d’administration passant, entre autres, par la formation à la direction d'associations. Le troisième concernait le montant de la subvention proposée, plus de 45 k€, qui nous semble disproportionné par rapport au nombre d’adhérents actuel, un peu moins de 90 comme nous l’a indiqué l'adjoint en charge des sports. Cela représente environ 500 € par adhérent, pour une saison déjà bien entamée puisque nous sommes à 3 mois de la fin de l’année. La subvention de l’US-A F était d’environ 160 € par adhérent et par an. Notre proposition était de se rapprocher de celle-ci, en versant une première subvention de 20 000 € (220 € par adhérent) et, bien sûr, de la compléter lors d’un prochain conseil si le nombre d’adhérents venait à s’étoffer. De façon surprenante, ces amendements n'ont pas été votés un par un, comme ils auraient dû l'être, mais ont été rejetés en bloc. Nous avons voté contre la délibération.

Nous alertons depuis plusieurs mois sur la nécessité de rendre complètement transparentes les relations entre les associations et la ville. Nous demandons la création d'un groupe de travail sur la vie associative depuis le 1^er conseil municipal de cette mandature. Il apparaît aujourd'hui nécessaire de lancer une mission d'information et d'évaluation concernant l'attribution des subventions. Il est du devoir de la municipalité de mettre en place toutes les mesures possibles pour une transparence complète dans la gestion de la vie associative et pour contrer tout risque de clientélisme.

  

Marche des Sans-papiers

Fidèles à notre charte - Ecologie, Démocratie ET Solidarité, nous soutenons la marche nationale des Sans papiers

Programme des mobilisations 

Jeudi 15 octobre 

Arrivée des marcheurs-euses de l'axe sud-est à Choisy le Roi. 

Accueil à 16H devant le parc de l'hôtel de Ville de Choisy, puis arrêt devant le LRA de Choisy et marche jusqu'à la Halle Rabelais à Vitry. 

Vendredi 16 octobre 

10H - délégation de marcheurs-euses à Ivry avec accueil en Mairie et marche dans la ville. 

12H - Arrivée des marcheurs-euses de l'axe grand-ouest 

15H - Manifestation de l'agence Chronopost Alfortville (2 chemin de Villeneuve-ST-Georges) jusqu'à la mairie de Vitry (prises de parole au départ et à l'arrivée) 

Samedi 17 octobre 

10H - rendez-vous Porte d'Italie avec les marcheurs-euses hébergé-es à Vitry, puis marche jusqu'à République, pour le départ en manifestation vers l'Elysée prévu à 14H.

Les marcheurs-euses seront hébergés-es jeudi, vendredi et samedi soir à la Halle Rabelais, 5 rue Pierre et Marie Curie, à Vitry, après accord de la mairie.

Les organisations se sont mises en disposition d'assurer les conditions et le financement pour assurer les repas, les besoins élémentaires et les transports des marcheurs-euses. 

Ont participé aux réunions préparatoires : ATTAC 94, LDH 94, RESF 94, Migrants Soyez régularisés, Emmaüs Liberté, PG 94, NPA 94, Union syndicale Solidaires 94, Collectif des travailleurs sans papiers de Vitry (CTSPV), FSI Ivry.